Permis d'aménager n° 08304914C0007 à Cuers, Les Couestes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2014
Dossier PA n° 08304914C0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 décembre 2014 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08304914C0007 porte sur un projet situé Les Couestes.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G1024. Ce dossier est l'un des 42 permis d'aménager référencés à Cuers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/10/2021.
Autorisation
3 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/03/2017
Achèvement (DAACT)
20/10/2021
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Durée du chantier
4 ans 7 mois
Délai total
6 ans 10 mois
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA FARLEDE (83210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08304914C0007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 21/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |