Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08304915C0001

Permis d'aménager n° 08304915C0001 à Cuers, Les Cotes Du Mas

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 mars 2016, ouverture de chantier le 9 septembre 2016, achèvement déclaré le 5 avril 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304915C0001, déposé en mairie de Cuers.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2016

Dossier PA n° 08304915C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08304915C0001 a été délivré le 31 mars 2016, pour un projet situé Les Cotes Du Mas.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont H526, H519, H525. Au total, 42 permis d'aménager référencés à Cuers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/04/2017.

Autorisation

31 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2016

Achèvement (DAACT)

05/04/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt

05/04/2017

Autorisation

31/03/2016

Chantier (DOC)

09/09/2016

Achèvement (DAACT)

05/04/2017

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

H526 H519 H525

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PUGET VILLE (83390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08304915C0001
Code commune INSEE	83049 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	31 mars 2016
Date de dépôt	05/04/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Cotes Du Mas à Cuers (83390).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 mars 2016, ouverture de chantier le 9 septembre 2016, achèvement déclaré le 5 avril 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304915C0001, déposé en mairie de Cuers.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Cuers

PA n°08304914C0006 Commencé

Saint Lazare

Cuers (83390)

01 oct. 2014 GAIA27

PA n°08304914C0007 Terminé

Les Couestes

Cuers (83390)

03 déc. 2014

PA n°08304914C0008 Commencé

Pas Redon

Cuers (83390)

06 janv. 2015

PA n°08304915C0002 Terminé

Les Cotes Du Mas

Cuers (83390)

31 mars 2016 LA BROUE

PA n°08304915C0003 Terminé

Les Cotes Du Mas

Cuers (83390)

31 mars 2016 LA BROUE

PA n°08304916C0001 Terminé

Saint Eutrope

Cuers (83390)

28 sept. 2016

Autres types d'autorisations à Cuers

Permis de construire à Cuers

785 autorisations

Permis de démolir à Cuers

6 autorisations