Permis d'aménager Statut : Commencé N° 08304914C0008

Permis d'aménager n° 08304914C0008 à Cuers, Pas Redon

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2015

Dossier PA n° 08304914C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08304914C0008, délivré le 6 janvier 2015 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Pas Redon.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C623. Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis d'aménager référencés à Cuers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/01/2015

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/06/2015
Autorisation
06/01/2015
3
Chantier (DOC)
01/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C623

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUERS (83390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08304914C0008
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 janvier 2015
Date de dépôt 01/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Pas Redon à Cuers (83390).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 janvier 2015, ouverture de chantier le 1 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304914C0008, déposé en mairie de Cuers.

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