Permis d'aménager n° 0830372500004 à La Celle pour un terrain de 2 339 m², 201 Chemin Saint Esprit
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2026
Dossier PA n° 0830372500004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 mars 2026 à La Celle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830372500004 porte sur un projet situé 201 Chemin Saint Esprit.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 339 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1902, B1904, B1905. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés à La Celle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/03/2026.
Autorisation
5 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2026
Achèvement (DAACT)
26/03/2026
Délai autorisation - chantier
20 jours
Durée du chantier
1 jour
Délai total
21 jours
Localisation du projet à La Celle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Celle Code postal 83170 Identifiant INSEE 83037
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 339 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CELLE (83170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0830372500004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |