Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0830372500001

Permis d'aménager n° 0830372500001 à La Celle pour un terrain de 14 750 m², Place Du General De Gaulle

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2025

Dossier PA n° 0830372500001

Demandeur

SPLM

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0830372500001 a été délivré le 4 décembre 2025 à La Celle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Place Du General De Gaulle. Le projet est porté par SPLM.

L'aménagement porte sur un terrain de 14 750 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1, B2168, B2169. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés à La Celle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/12/2025

Surface du terrain

14 750 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
04/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Celle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1 B2168 B2169

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Celle Code postal 83170 Identifiant INSEE 83037
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 14 750 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
523239309
SIRET
52323930900017
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
2010
Localisation
LA VALETTE DU VAR (83160)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830372500001
Code commune INSEE 83037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 4 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 750 m², situé Place Du General De Gaulle à La Celle (83170).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par SPLM et autorisée le 4 décembre 2025.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0830372500001, déposé en mairie de La Celle.

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