Permis d'aménager n° 08303722O0004 à La Celle pour un terrain de 1 316 m²
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 8 août 2023
Dossier PA n° 08303722O0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08303722O0004 a été délivré le 8 août 2023 à La Celle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 316 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2839. Le dossier a été instruit en 1 an 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis d'aménager référencés à La Celle est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/08/2024.
Autorisation
8 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2023
Achèvement (DAACT)
08/08/2024
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à La Celle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Celle Code postal 83170 Identifiant INSEE 83037
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 316 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST JOSEPH (97480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08303722O0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 8 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |