Permis d'aménager n° 08303714B0001 à La Celle, Traverse De Sainte-Marthe
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2014
Dossier PA n° 08303714B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Traverse De Sainte-Marthe, le permis d'aménager n° 08303714B0001 a été délivré le 16 septembre 2014 à La Celle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B710. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 13 permis d'aménager référencés à La Celle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2014.
Autorisation
16 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2014
Achèvement (DAACT)
08/12/2014
Délai autorisation - chantier
25 jours
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à La Celle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Celle Code postal 83170 Identifiant INSEE 83037
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA ROQUEBRUSSANNE (83136)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08303714B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |