Permis d'aménager n° 08303314T0001 à Carnoules pour un terrain de 1 478 m², Chem Des Vignes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 août 2014
Dossier PA n° 08303314T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chem Des Vignes, le permis d'aménager n° 08303314T0001 a été délivré le 20 août 2014 à Carnoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 478 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1377. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Carnoules.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Carnoules
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carnoules Code postal 83660 Identifiant INSEE 83033
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 478 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA GARDE (83130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08303314T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |