Permis d'aménager n° 08302315O0002 à Brignoles pour un terrain de 3 786 m², Impasse Des Cigales Chemin Des Adrets Campagne Des Adrets
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2015
Dossier PA n° 08302315O0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08302315O0002, délivré le 2 juillet 2015 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Impasse Des Cigales Chemin Des Adrets Campagne Des Adrets.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 786 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ232, AZ234, AZ337. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 83 permis d'aménager référencés à Brignoles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2016.
Autorisation
2 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2015
Achèvement (DAACT)
31/03/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Brignoles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemin Des Adrets Campagne Des Adrets
Territoires administratifs
- Commune
- Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 786 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIGNOLES (83170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302315O0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |