Retour aux autorisations de Rosny-sur-Seine

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0785312400002

Permis d'aménager n° 0785312400002 à Rosny-sur-Seine

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Rosny-sur-Seine (78710).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par GRAND PARIS SEINE ET OISE et autorisé le 2 juillet 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 juillet 2024, ouverture de chantier le 17 janvier 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0785312400002, déposé en mairie de Rosny-sur-Seine.

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2024

Dossier PA n° 0785312400002

Demandeur

GRAND PARIS SEINE ET OISE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosny-sur-Seine (Yvelines, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0785312400002 a été délivré le 2 juillet 2024. La demande émane de GRAND PARIS SEINE ET OISE.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Rosny-sur-Seine.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/07/2024

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

17/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/07/2024

Chantier (DOC)

17/01/2025

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rosny-sur-Seine

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rosny-sur-Seine Code postal 78710 Identifiant INSEE 78531
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GRAND PARIS SEINE ET OISE

Voir les 75 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Communauté urbaine
SIREN: 200059889
SIRET: 20005988900010
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création: 2016
Localisation: AUBERGENVILLE (78410)

Autres dossiers de GRAND PARIS SEINE ET OISE

PA n°0784012500001 Autorisé

Rue Du Stade

19 mai 2026

PA n°0781232500001 Autorisé

Dossier n° 0781232500001

30 déc. 2025

PA n°0782992500002 Autorisé

Dossier n° 0782992500002

12 déc. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0785312400002
Code commune INSEE	78531 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	2 juillet 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	03/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Rosny-sur-Seine (78710).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par GRAND PARIS SEINE ET OISE et autorisé le 2 juillet 2024.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 juillet 2024, ouverture de chantier le 17 janvier 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0785312400002, déposé en mairie de Rosny-sur-Seine.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Rosny-sur-Seine

PA n°0785312300001 Autorisé

14 Chemin De Halage

Rosny-sur-Seine (78710)

24 avr. 2023 2 364 m² foncier CABINET E GE TO (ETUDES GEOMETRIQUES TOPOGRAPHIQUES)

PA n°0785312300002 Autorisé

Rosny-sur-Seine (78710)

31 janv. 2024 GRAND PARIS SEINE ET OISE

PA n°0785312300003 Autorisé

30 Rue Lebaudy

Rosny-sur-Seine (78710)

23 févr. 2024 21 085 m² foncier COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE

PA n°0785312500001 Autorisé

25 Chemin Des Tranchees

Rosny-sur-Seine (78710)

25 juin 2025 3 529 m² foncier

PA n°0785312500002 Autorisé

24Bis Rue Nationale

Rosny-sur-Seine (78710)

01 juil. 2025 1 632 m² foncier

PA n°0785312500005 Autorisé

Chemin Des Closeaux La Pierre Seine

Rosny-sur-Seine (78710)

09 juil. 2026 29 330 m² foncier PROMEX F3C

Autres types d'autorisations à Rosny-sur-Seine

Permis de construire à Rosny-sur-Seine

296 autorisations

Permis de démolir à Rosny-sur-Seine

21 autorisations