Permis d'aménager n° 0781261200001 à La Celle-Saint-Cloud pour un terrain de 1 490 m², Av Thery
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2013
Dossier PA n° 0781261200001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 avril 2013 à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0781261200001 porte sur un projet situé Av Thery.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 490 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI460. Ce dossier est l'un des 32 permis d'aménager référencés à La Celle-Saint-Cloud.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2020.
Autorisation
25 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
09/12/2013
Achèvement (DAACT)
17/12/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
7 ans
Délai total
7 ans 7 mois
Localisation du projet à La Celle-Saint-Cloud
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Celle-Saint-Cloud Code postal 78170 Identifiant INSEE 78126
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 490 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUILLY SUR SEINE (92200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0781261200001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 78126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2013 |
| Date de dépôt | 09/12/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |