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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0740892600001

Permis d'aménager n° 0740892600001 à Cordon pour un terrain de 2 952 m², 94 Voie De Chez Blondet Les Miaz

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 mars 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0740892600001, déposé en mairie de Cordon.

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2026

Dossier PA n° 0740892600001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Cordon (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0740892600001 a été délivré le 10 mars 2026, pour un projet situé 94 Voie De Chez Blondet Les Miaz.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 952 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1630, 0A1747, 0A1749. Le dossier a été instruit en un peu plus d'un mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Cordon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/03/2026

Surface du terrain

2 952 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

29/01/2026

Autorisation

10/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cordon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A1630 0A1747 0A1749

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Miaz

Territoires administratifs

Commune: Cordon Code postal 74700 Identifiant INSEE 74089
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 952 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VILLENEUVE-D'ASCQ (59650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0740892600001
Code commune INSEE	74089 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	10 mars 2026
Date de dépôt	29/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 952 m², situé 94 Voie De Chez Blondet Les Miaz à Cordon (74700).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 mars 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0740892600001, déposé en mairie de Cordon.

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