Permis d'aménager n° 0740802600001 à La Clusaz pour un terrain de 2 615 m², 29 Impasse Du Petit Nant
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2026
Dossier PA n° 0740802600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0740802600001 a été délivré le 16 juin 2026 à La Clusaz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 29 Impasse Du Petit Nant.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 615 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A4231, 0A4953, 0A4936. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à La Clusaz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Clusaz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Clusaz Code postal 74220 Identifiant INSEE 74080
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 615 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANIGOD (74230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0740802600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2026 |
| Date de dépôt | 13/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |