Permis d'aménager n° 07329923N3001 à Traize, Les Malods
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2023
Dossier PA n° 07329923N3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 mai 2023 à Traize (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07329923N3001 porte sur un projet situé Les Malods.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1284, B1458, B1461. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Traize.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Traize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Malods
Territoires administratifs
- Commune
- Traize Code postal 73170 Identifiant INSEE 73299
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRAIZE (73170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07329923N3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73299 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |