Permis d'aménager n° 07327018G3003 à Saint-Pierre-d'Albigny pour un terrain de 2 185 m², Le Clou
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2018
Dossier PA n° 07327018G3003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 07327018G3003 a été délivré le 25 septembre 2018 à Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Clou.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 185 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD161. Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Saint-Pierre-d'Albigny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/03/2022.
Autorisation
25 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2019
Achèvement (DAACT)
03/03/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Pierre-d'Albigny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-d'Albigny Code postal 73250 Identifiant INSEE 73270
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 185 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRETERIVE (73250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07327018G3003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73270 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 03/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |