Permis d'aménager n° 07315723R3001 à Modane, Piste Escargot Souche - Valfrejus
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 octobre 2023
Dossier PA n° 07315723R3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 octobre 2023 à Modane (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07315723R3001 porte sur un projet situé Piste Escargot Souche - Valfrejus.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont F1686, F1346, F822. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 9 permis d'aménager référencés à Modane est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
22/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Modane
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Piste Escargot Souche - Valfrejus
Territoires administratifs
- Commune
- Modane Code postal 73500 Identifiant INSEE 73157
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MODANE (73500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07315723R3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |