Retour aux autorisations de Saint-Cyr

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 07140220E0001

Permis d'aménager n° 07140220E0001 à Saint-Cyr pour un terrain de 1 204 m², Chemin Des Monnots

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 septembre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 07140220E0001, déposé en mairie de Saint-Cyr.

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2020

Dossier PA n° 07140220E0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 07140220E0001 a été délivré le 4 septembre 2020 à Saint-Cyr (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Chemin Des Monnots.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 204 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1240. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Saône-et-Loire en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à Saint-Cyr sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/09/2020

Surface du terrain

1 204 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/09/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr Code postal 71240 Identifiant INSEE 71402
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 204 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-CYR (71240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	07140220E0001
Code commune INSEE	71402 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	4 septembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	09/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 204 m², situé Chemin Des Monnots à Saint-Cyr (71240).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 septembre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 07140220E0001, déposé en mairie de Saint-Cyr.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Cyr

PA n°07140215E0001 Terminé

Rte De Ruere Ez Buttes

Saint-Cyr (71240)

17 déc. 2015

PA n°07140216E0001 Terminé

V.c. N 7-Rue Cours Ricaut Cours Ricaut-Champ Des Curtils

Saint-Cyr (71240)

26 juil. 2016

PA n°07140220E0002 Terminé

Chemin De Rosiere

Saint-Cyr (71240)

10 nov. 2020 1 096 m² foncier

PA n°07140220E0003 Terminé

Chemin Des Monnots

Saint-Cyr (71240)

20 nov. 2020 2 010 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Cyr

Permis de construire à Saint-Cyr

37 autorisations

Permis de démolir à Saint-Cyr

9 autorisations