Permis d'aménager n° 0692481600001 à Thizy-les-Bourgs pour un terrain de 2 276 m², Le Petit Jean
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2016
Dossier PA n° 0692481600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692481600001, délivré le 23 mai 2016 à Thizy-les-Bourgs (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Petit Jean.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 276 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE235. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 15 permis d'aménager référencés à Thizy-les-Bourgs est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Thizy-les-Bourgs
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Petit Jean
Territoires administratifs
- Commune
- Thizy-les-Bourgs Code postal 69240 Identifiant INSEE 69248
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 276 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PRIAY (01160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692481600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69248 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |