Permis d'aménager n° 0692431510002 à Tarare pour un terrain de 1 782 m², Chemin De Chalosset
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2015
Dossier PA n° 0692431510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Tarare (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692431510002 a été délivré le 9 décembre 2015, pour un projet situé Chemin De Chalosset.
L'opération concerne un terrain de 1 782 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR63. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés à Tarare.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2016.
Autorisation
9 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/02/2016
Achèvement (DAACT)
10/06/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Tarare
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Tarare Code postal 69170 Identifiant INSEE 69243
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 782 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TARARE (69170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692431510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69243 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |