Permis d'aménager n° 0692381800001 à Saint-Symphorien-sur-Coise pour un terrain de 1 615 m², Rue De Coise
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2018
Dossier PA n° 0692381800001
Demandeur
AXXO
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692381800001 a été délivré le 18 septembre 2018 à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue De Coise. AXXO figure comme demandeur du dossier.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 615 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE433. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2018 (médiane : environ 10 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Saint-Symphorien-sur-Coise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/07/2020.
Autorisation
18 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2019
Achèvement (DAACT)
02/07/2020
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Saint-Symphorien-sur-Coise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Symphorien-sur-Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69238
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 615 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AXXO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 484357462
- SIRET
- 48435746200015
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2005
- Localisation
- SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (69590)
Autres dossiers de AXXO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692381800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |