Retour aux autorisations de Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0691941900005

Permis d'aménager n° 0691941900005 à Saint-Didier-au-Mont-d'Or pour un terrain de 1 000 m², 1 Chemin Du Puits

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 novembre 2019, ouverture de chantier le 13 février 2020, achèvement déclaré le 3 août 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691941900005, déposé en mairie de Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2019

Dossier PA n° 0691941900005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691941900005 a été délivré le 13 novembre 2019, pour un projet situé 1 Chemin Du Puits.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 000 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD442. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2019 (médiane : environ 9 mois). Au total, 27 permis d'aménager référencés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2019

Surface du terrain

1 000 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/08/2020.

Autorisation

13 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2020

Achèvement (DAACT)

03/08/2020

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/11/2019

Chantier (DOC)

13/02/2020

Achèvement (DAACT)

03/08/2020

Localisation du projet à Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Didier-au-Mont-d'Or Code postal 69370 Identifiant INSEE 69194
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 000 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR (69370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691941900005
Code commune INSEE	69194 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	13 novembre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	09/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 000 m², situé 1 Chemin Du Puits à Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 novembre 2019, ouverture de chantier le 13 février 2020, achèvement déclaré le 3 août 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691941900005, déposé en mairie de Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Didier-au-Mont-d'Or

PA n°0691941900002 Autorisé

21 Chemin De Plantefort

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370)

06 juin 2019 29 017 m² foncier

PA n°0691941900003 Autorisé

21 Chemin De Plantefort

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370)

06 juin 2019 44 289 m² foncier

PA n°0691941900004 Autorisé

17 Chemin De La Thomassiere

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370)

23 oct. 2019 3 317 m² foncier

PA n°0691941900006 Commencé

1 Chemin Du Bosquet

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370)

19 déc. 2019 3 060 m² foncier ARTEA PARTICIPATIONS

PA n°0691941900007 Commencé

58 Chemin Des Esses

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370)

03 févr. 2020 12 546 m² foncier

PA n°0691942000001 Terminé

9 Rue Eugene Montagnier

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370)

05 oct. 2020 8 844 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Permis de construire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or

320 autorisations

Permis de démolir à Saint-Didier-au-Mont-d'Or

8 autorisations