Retour aux autorisations de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0691911500005

Permis d'aménager n° 0691911500005 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or pour un terrain de 3 106 m², 5 Chemin De Champlong

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 mars 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691911500005, déposé en mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2016

Dossier PA n° 0691911500005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691911500005 a été délivré le 2 mars 2016, pour un projet situé 5 Chemin De Champlong.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 106 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL287, AL288. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Au total, 44 permis d'aménager référencés à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/03/2016

Surface du terrain

3 106 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/03/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL287 AL288

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Code postal 69450 Identifiant INSEE 69191
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 106 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT CYR AU MONT D OR (69450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691911500005
Code commune INSEE	69191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	2 mars 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 106 m², situé 5 Chemin De Champlong à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 mars 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691911500005, déposé en mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

PA n°0691911400007 Terminé

38 Route De Collonges

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

17 avr. 2015 9 866 m² foncier

PA n°0691911500002 Autorisé

6 Rue Albert Falsan

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

20 juil. 2015 1 600 m² foncier

PA n°0691911500003 Commencé

14 Rue Claude Fouilloux Lieud

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

10 sept. 2015 10 285 m² foncier

PA n°0691911600006 Commencé

7 Chemin Des Combes

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

12 oct. 2016 6 567 m² foncier YTEM AMENAGEMENT

PA n°0691911700001 Autorisé

25 Rue Ampere

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

20 juil. 2017 4 679 m² foncier

PA n°0691911700002 Autorisé

Rue Pierre Termier

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

22 août 2017 1 590 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Permis de construire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

292 autorisations

Permis de démolir à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

10 autorisations