Permis d'aménager n° 0691792100003 à Beauvallon pour un terrain de 2 080 m², 377 Chemin Du Pre Saint Jean
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2022
Dossier PA n° 0691792100003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0691792100003 a été délivré le 9 mai 2022 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 377 Chemin Du Pre Saint Jean.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 080 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B465. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Beauvallon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beauvallon
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 080 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVALLON (69700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691792100003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |