Permis d'aménager n° 0691792000005 à Beauvallon pour un terrain de 2 670 m², 74 Rue Des Lavandieres St Jean De Touslas
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 janvier 2021
Dossier PA n° 0691792000005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 janvier 2021 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691792000005 porte sur un projet situé 74 Rue Des Lavandieres St Jean De Touslas.
L'opération concerne un terrain de 2 670 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B302. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis d'aménager référencés à Beauvallon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beauvallon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : St Jean De Touslas
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 670 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVALLON (69700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691792000005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |