Permis d'aménager n° 0691591900005 à Porte des Pierres Dorées
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 juillet 2019
Dossier PA n° 0691591900005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691591900005 a été délivré le 25 juillet 2019.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.
Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré près de 7 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai en est plus court que. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le catalogue de Porte des Pierres Dorées compte 26 permis d'aménager, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juillet 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois).
Autorisation
25 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées
Ce dossier est l'un des 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non renseignées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PORTE DES PIERES DOREES (69400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691591900005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |