Permis d'aménager n° 0690941900002 à Grézieu-la-Varenne pour un terrain de 963 m², 3 Chemi Du Bois Brouillat
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2019
Dossier PA n° 0690941900002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Grézieu-la-Varenne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690941900002 a été délivré le 30 mars 2019, pour un projet situé 3 Chemi Du Bois Brouillat.
L'aménagement porte sur un terrain de 963 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B3281. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 22 permis d'aménager référencés à Grézieu-la-Varenne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/06/2020.
Autorisation
30 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
05/11/2019
Achèvement (DAACT)
17/06/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Grézieu-la-Varenne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Grézieu-la-Varenne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69094
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 963 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GREZIEU LA VARENNE (69290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690941900002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |