Retour aux autorisations de Couzon-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690682000001

Permis d'aménager n° 0690682000001 à Couzon-au-Mont-d'Or pour un terrain de 1 159 m², Rue Villeneuve

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par METROPOLE DE LYON et autorisée le 28 juillet 2020.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 28 juillet 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690682000001, déposé en mairie de Couzon-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2020

Dossier PA n° 0690682000001

Demandeur

METROPOLE DE LYON

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690682000001, délivré le 28 juillet 2020 à Couzon-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Villeneuve. La demande émane de METROPOLE DE LYON.

L'opération concerne un terrain de 1 159 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D390, D393, D404. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à Couzon-au-Mont-d'Or sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/07/2020

Surface du terrain

1 159 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 juillet 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/07/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Couzon-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D390 D393 D404

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Couzon-au-Mont-d'Or Code postal 69270 Identifiant INSEE 69068
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 159 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE DE LYON

Voir les 291 autorisations

Catégorie: Collectivité
Catégorie juridique: (Autre) Collectivité territoriale
SIREN: 200046977
SIRET: 20004697700019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: Grande entreprise - 10 000+ salariés
Année de création: 2015
Localisation: LYON CEDEX 03 (69505)

Autres dossiers de METROPOLE DE LYON

PA n°0691172600001 Autorisé

Place Des Tours

02 juin 2026

PA n°0692332500001 Autorisé

Rue De La Republique

04 févr. 2026

PA n°0690962500003 Autorisé

10 Rue Pasteur

17 oct. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690682000001
Code commune INSEE	69068 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	28 juillet 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	07/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 159 m², situé Rue Villeneuve à Couzon-au-Mont-d'Or (69270).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par METROPOLE DE LYON et autorisée le 28 juillet 2020.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 28 juillet 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690682000001, déposé en mairie de Couzon-au-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Couzon-au-Mont-d'Or

PA n°0690681900003 Autorisé

32-34 Rue Jacques Jarnieux

Couzon-au-Mont-d'Or (69270)

02 juil. 2019 683 m² foncier

PA n°0690681900004 Autorisé

26 Rue Paupiere

Couzon-au-Mont-d'Or (69270)

18 févr. 2020 2 078 m² foncier EFFICIENCE

PA n°0690682000002 Commencé

53 Rue Jacques Jarnieux

Couzon-au-Mont-d'Or (69270)

17 juin 2020 2 469 m² foncier

PA n°0690682100001 Commencé

Avenue General De Gaulles

Couzon-au-Mont-d'Or (69270)

25 mars 2021 1 876 m² foncier

PA n°0690682100003 Autorisé

32 Rue Victor Basch

Couzon-au-Mont-d'Or (69270)

04 avr. 2022 5 143 m² foncier

PA n°0690682400001 Autorisé

17 Rue Reverchon

Couzon-au-Mont-d'Or (69270)

10 avr. 2024 1 287 m² foncier

Autres types d'autorisations à Couzon-au-Mont-d'Or

Permis de construire à Couzon-au-Mont-d'Or

63 autorisations

Permis de démolir à Couzon-au-Mont-d'Or

1 autorisation