Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0690342000001

Permis d'aménager n° 0690342000001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 3 017 m², 609 chemin Pierre Drevet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2020

Dossier PA n° 0690342000001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690342000001 a été délivré le 25 juin 2020 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 609 chemin Pierre Drevet.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 3 017 m².

Ce permis d'aménager est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/10/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 6 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Rhône, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AE 368. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/06/2020

Surface du terrain

3 017 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
25/06/2020
3
Chantier (DOC)
22/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 368

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 3 017 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 017 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690342000001
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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