Permis d'aménager n° 0690342000001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 3 017 m², 609 chemin Pierre Drevet
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 juin 2020
Dossier PA n° 0690342000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690342000001 a été délivré le 25 juin 2020 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 609 chemin Pierre Drevet.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 3 017 m².
Ce permis d'aménager est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/10/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 6 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Rhône, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AE 368. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
22/10/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 3 017 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 017 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690342000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AE 368 à Caluire-et-Cuire (69300)
Les 4 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.