Permis d'aménager n° 0690271400006 à Brignais pour un terrain de 15 640 m², 20 Chemin De L'archet Sud
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 mars 2015
Dossier PA n° 0690271400006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690271400006, délivré le 13 mars 2015 à Brignais (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 20 Chemin De L'archet Sud.
L'aménagement porte sur un terrain de 15 640 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BS176, BS43, BS45. Ce dossier est l'un des 23 permis d'aménager référencés à Brignais.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/02/2017.
Autorisation
13 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2015
Achèvement (DAACT)
24/02/2017
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Brignais
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brignais Code postal 69530 Identifiant INSEE 69027
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 15 640 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST GENIS LES OLLIERES (69290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690271400006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 mars 2015 |
| Date de dépôt | 03/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |