Retour aux autorisations de Steinbrunn-le-Bas

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06832326D0001

Permis d'aménager n° 06832326D0001 à Steinbrunn-le-Bas pour un terrain de 2 299 m², Rue Du Manoir

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par FONCIERE HUGUES AURELE et autorisé le 5 juin 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 juin 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06832326D0001, déposé en mairie de Steinbrunn-le-Bas.

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2026

Dossier PA n° 06832326D0001

Demandeur

FONCIERE HUGUES AURELE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Manoir, le permis d'aménager n° 06832326D0001 a été délivré le 5 juin 2026 à Steinbrunn-le-Bas (Haut-Rhin, Grand Est). Le demandeur déclaré est FONCIERE HUGUES AURELE.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 299 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 01723. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. Au total, 3 permis d'aménager référencés à Steinbrunn-le-Bas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/06/2026

Surface du terrain

2 299 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

05/06/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Steinbrunn-le-Bas

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01723

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Steinbrunn-le-Bas Code postal 68440 Identifiant INSEE 68323
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 299 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FONCIERE HUGUES AURELE

Voir les 42 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 408202034
SIRET: 40820203400018
Code APE (NAF): 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise: PME - 6-9 salariés
Année de création: 1996
Localisation: RAEDERSHEIM (68190)

Autres dossiers de FONCIERE HUGUES AURELE

PA n°06805618D0003 Commencé

Rue Du Docteur Laennec - B

01 sept. 2025

PA n°06805618D0002 Autorisé

Rue De La Victoire - Rue D

01 sept. 2025

PA n°06834224F0001 Autorisé

Feldlen

17 avr. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06832326D0001
Code commune INSEE	68323 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	5 juin 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 299 m², situé Rue Du Manoir à Steinbrunn-le-Bas (68440).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par FONCIERE HUGUES AURELE et autorisé le 5 juin 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 juin 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06832326D0001, déposé en mairie de Steinbrunn-le-Bas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Steinbrunn-le-Bas

PA n°06832313D0001 Terminé

Rue Du Kaegy Niedere Matten

Steinbrunn-le-Bas (68440)

07 juin 2013

PA n°06832322D0001 Autorisé

Rue Du Manoir

Steinbrunn-le-Bas (68440)

21 sept. 2022 2 194 m² foncier FONCIERE HUGUES AURELE

Autres types d'autorisations à Steinbrunn-le-Bas

Permis de construire à Steinbrunn-le-Bas

85 autorisations

Permis de démolir à Steinbrunn-le-Bas

13 autorisations