Permis d'aménager n° 0650981700001 à Boô-Silhen, 18 Chem De Cabanac
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2018
Dossier PA n° 0650981700001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0650981700001 a été délivré le 9 janvier 2018 à Boô-Silhen (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé 18 Chem De Cabanac.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A119. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Boô-Silhen.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/01/2018.
Autorisation
9 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2018
Achèvement (DAACT)
11/01/2018
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
1 jour
Délai total
2 jours
Localisation du projet à Boô-Silhen
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boô-Silhen Code postal 65400 Identifiant INSEE 65098
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOO-SILHEN (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650981700001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |