Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0650801600001

Permis d'aménager n° 0650801600001 à Bénac

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2016

Dossier PA n° 0650801600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bénac (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 0650801600001 a été délivré le 8 octobre 2016.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Bénac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/10/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
08/10/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bénac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bénac Code postal 65380 Identifiant INSEE 65080
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0650801600001
Code commune INSEE 65080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 8 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Bénac (65380).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0650801600001, déposé en mairie de Bénac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Bénac

Autres types d'autorisations à Bénac