Permis d'aménager n° 0650752000002 à Bazus-Aure, Rte De Guchan
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2020
Dossier PA n° 0650752000002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bazus-Aure (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 0650752000002 a été délivré le 16 octobre 2020, pour un projet situé Rte De Guchan.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A644, A691, A646. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Bazus-Aure.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2022.
Autorisation
16 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
17/01/2021
Achèvement (DAACT)
26/07/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Bazus-Aure
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bazus-Aure Code postal 65170 Identifiant INSEE 65075
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGOS (65690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650752000002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |