Permis d'aménager n° 0650752000001 à Bazus-Aure, Vc De Bazus Aure A Guchan
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2020
Dossier PA n° 0650752000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bazus-Aure (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 0650752000001 a été délivré le 15 octobre 2020, pour un projet situé Vc De Bazus Aure A Guchan.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A979. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Bazus-Aure est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/05/2021.
Autorisation
15 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2020
Achèvement (DAACT)
14/05/2021
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Bazus-Aure
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bazus-Aure Code postal 65170 Identifiant INSEE 65075
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANNEMEZAN (65300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650752000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |