Permis d'aménager n° 06505713J0001 à Azereix, 1 Chem D Ossun Allee Des Pyrenees
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2014
Dossier PA n° 06505713J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Azereix (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 06505713J0001 a été délivré le 1 juillet 2014, pour un projet situé 1 Chem D Ossun Allee Des Pyrenees.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC252. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Azereix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
22/12/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Azereix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Allee Des Pyrenees
Territoires administratifs
- Commune
- Azereix Code postal 65380 Identifiant INSEE 65057
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEMEAC (65600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06505713J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |