Permis d'aménager n° 0634452600001 à Vassel pour un terrain de 376 m², Route De La Coharde
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2026
Dossier PA n° 0634452600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0634452600001 a été délivré le 24 mars 2026 à Vassel (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De La Coharde.
L'opération s'étend sur un terrain de 376 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE191. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Vassel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/03/2026.
Autorisation
24 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2026
Achèvement (DAACT)
24/03/2026
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Vassel
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vassel Code postal 63910 Identifiant INSEE 63445
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 376 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VASSEL (63910)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0634452600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63445 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2026 |
| Date de dépôt | 24/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |