À Plauzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06328220V0002 a été délivré le 10 août 2020, pour un projet situé route de Champeix.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 640 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Puy-de-Dôme, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré ZE 561. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, route de Champeix, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 11 permis d'aménager à Plauzat, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/08/2020

Surface du terrain

640 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 août 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/08/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Plauzat

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Plauzat Code postal 63730 Identifiant INSEE 63282
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 640 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	640 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PLAUZAT (63730)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA)	06328220V0002
Code commune INSEE	63282 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	10 août 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle ZE 561 à Plauzat (63730)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°06328220V0003 Logement Commencé

4 route de Champeix

Parcelle ZE 561 à Plauzat (63730)

Nouvelle construction

07/09/2020 122 m² SDP

Permis d’aménager sur la même voie, route de Champeix à Plauzat (63730)

L’autre dossier recensé route de Champeix depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PA n°06328222V0001 Terminé

route de Champeix

Plauzat (63730)

04/07/2022 3 972 m² terrain CLARUS MONS

Permis d'aménager de la même période à Plauzat

PA n°06328213V0001 Autorisé

Chem de la Cave Martin Rageny

Plauzat (63730)

04 déc. 2013

PA n°06328217V0001 Terminé

chemin de Regeny

Plauzat (63730)

07 avr. 2017 FONCIMMO

PA n°06328217V0002 Autorisé

chemin du Sucquet

Plauzat (63730)

16 févr. 2018

PA n°06328221V0001 Commencé

chemin Sous Le Parc

Plauzat (63730)

06 avr. 2021 3 165 m² foncier

PA n°06328221V0003 Autorisé

chemin du Coin

Plauzat (63730)

23 févr. 2022 7 870 m² foncier CLARUS MONS

PA n°06328222V0001 Terminé

route de Champeix

Plauzat (63730)

04 juil. 2022 3 972 m² foncier CLARUS MONS

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