Permis d'aménager n° 06328220V0002 à Plauzat pour un terrain de 640 m², Route De Champeix
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 août 2020
Dossier PA n° 06328220V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Plauzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06328220V0002 a été délivré le 10 août 2020, pour un projet situé Route De Champeix.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 640 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE561. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Plauzat.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Plauzat
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plauzat Code postal 63730 Identifiant INSEE 63282
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 640 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLAUZAT (63730)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06328220V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |