Permis d'aménager n° 0632612600001 à Orbeil pour un terrain de 3 720 m², Quartier Des Grandes Aires
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2026
Dossier PA n° 0632612600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 juillet 2026 à Orbeil (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0632612600001 porte sur un projet situé Quartier Des Grandes Aires.
L'opération concerne un terrain de 3 720 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD57, AD56. L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Orbeil est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Orbeil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orbeil Code postal 63500 Identifiant INSEE 63261
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 720 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORBEIL (63500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0632612600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63261 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 03/07/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |