Permis d'aménager n° 06319521L0006 à Lezoux pour un terrain de 1 943 m², Rue Du Crozet
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2021
Dossier PA n° 06319521L0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du Crozet, le permis d'aménager n° 06319521L0006 a été délivré le 17 septembre 2021 à Lezoux (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 943 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE381, AE382, AE383. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 27 permis d'aménager référencés à Lezoux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lezoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lezoux Code postal 63190 Identifiant INSEE 63195
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 943 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZOUX (63190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06319521L0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63195 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |