Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06319521L0003

Permis d'aménager n° 06319521L0003 à Lezoux pour un terrain de 1 872 m², 20 Rue Des Bourgauds

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 août 2021

Dossier PA n° 06319521L0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 20 Rue Des Bourgauds, le permis d'aménager n° 06319521L0003 a été délivré le 20 août 2021 à Lezoux (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'opération concerne un terrain de 1 872 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR379, AR380. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 27 permis d'aménager référencés à Lezoux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/08/2021

Surface du terrain

1 872 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
20/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lezoux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR379 AR380

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lezoux Code postal 63190 Identifiant INSEE 63195
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 872 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEZOUX (63190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 06319521L0003
Code commune INSEE 63195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 872 m², situé 20 Rue Des Bourgauds à Lezoux (63190).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 août 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06319521L0003, déposé en mairie de Lezoux.

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