Retour aux autorisations de Châteaugay

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06309922G0002

Permis d'aménager n° 06309922G0002 à Châteaugay, Rue Etienne Clementel

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et autorisé le 1 février 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 février 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06309922G0002, déposé en mairie de Châteaugay.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 février 2023

Dossier PA n° 06309922G0002

Demandeur

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 06309922G0002, délivré le 1 février 2023 à Châteaugay (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Etienne Clementel. Le projet est porté par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB426, AB427. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Châteaugay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/02/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/02/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Châteaugay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB426 AB427

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Châteaugay Code postal 63119 Identifiant INSEE 63099
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Voir les 81 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 246300701
SIRET: 24630070100231
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1993
Localisation: CLERMONT-FERRAND (63000)

Autres dossiers de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

PA n°0631132500022 Autorisé

Dossier n° 0631132500022

24 juin 2026

PA n°0631132500024 Autorisé

Abords De La Bibliotheque

10 mars 2026

PA n°0631932500002 Autorisé

Rue De Milan

12 nov. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06309922G0002
Code commune INSEE	63099 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	1 février 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	02/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Etienne Clementel à Châteaugay (63119).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et autorisé le 1 février 2023.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 février 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06309922G0002, déposé en mairie de Châteaugay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Châteaugay

PA n°06309915G0002 Terminé

Chemi De Saint-Genes

Châteaugay (63119)

06 avr. 2016 3 815 m² foncier DOME TERRAINS

PA n°06309920G0003 Autorisé

Chemi Des Gannes - La Garde

Châteaugay (63119)

18 févr. 2021 892 m² foncier

PA n°06309922G0003 Terminé

52 Rue Des Caves

Châteaugay (63119)

16 janv. 2023 2 220 m² foncier

PA n°06309923G0001 Autorisé

Chemin Des Pradats

Châteaugay (63119)

24 juil. 2023 14 146 m² foncier INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM

PA n°06309924G0002 Autorisé

Châteaugay (63119)

03 juil. 2024 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

PA n°06309924G0003 Autorisé

Rue De La Crouzette Rue De B

Châteaugay (63119)

14 avr. 2025 2 931 m² foncier

Autres types d'autorisations à Châteaugay

Permis de construire à Châteaugay

177 autorisations

Permis de démolir à Châteaugay

3 autorisations