Permis d'aménager n° 06066921T0001 à Verderonne pour un terrain de 3 857 m², Maucreux
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 février 2021
Dossier PA n° 06066921T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Verderonne (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06066921T0001 a été délivré le 11 février 2021, pour un projet situé Maucreux.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 857 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C191, C746, C752. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Verderonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Verderonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Verderonne Code postal 60140 Identifiant INSEE 60669
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 857 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS 15 (75015)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06066921T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60669 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |