Permis d'aménager n° 06064615T0001 à Troissereux, 55 B Rue De Calais
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2015
Dossier PA n° 06064615T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Troissereux (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06064615T0001 a été délivré le 30 juillet 2015, pour un projet situé 55 B Rue De Calais.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB320. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Troissereux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Troissereux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Troissereux Code postal 60112 Identifiant INSEE 60646
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROISSEREUX (60112)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06064615T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60646 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |