Permis d'aménager n° 06020721T0001 à Éméville pour un terrain de 3 300 m², Rue De Taillefontaine
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2021
Dossier PA n° 06020721T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue De Taillefontaine, le permis d'aménager n° 06020721T0001 a été délivré le 8 juillet 2021 à Éméville (Oise, Hauts-de-France).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 300 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A138. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Éméville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Éméville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Éméville Code postal 60123 Identifiant INSEE 60207
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 300 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JOUE LES TOUR (37300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06020721T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60207 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |