Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0601592600001

Permis d'aménager n° 0601592600001 à Compiègne pour un terrain de 1 458 m², square du 6Eme Spahis

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2026

Dossier PA n° 0601592600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 septembre 2026 à Compiègne (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 0601592600001 porte sur un projet situé square du 6Eme Spahis.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 1 458 m².

Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré près de 2 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2026 dans l'Oise, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 3 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis d'aménager vise la parcelle CA 177, CA 178. Au total, le catalogue compte 24 permis d'aménager à Compiègne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/09/2026

Surface du terrain

1 458 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
20/07/2026
2
Autorisation
07/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Compiègne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CA 177 CA 178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Compiègne Code postal 60200 Identifiant INSEE 60159
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 1 458 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 458 m²
Recours à un architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMIENS (80080)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0601592600001
Code commune INSEE 60159 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 septembre 2026
Date de dépôt 20/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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