Retour aux autorisations de Choisy-au-Bac

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06015122T0001

Permis d'aménager n° 06015122T0001 à Choisy-au-Bac pour un terrain de 3 966 m², Rue Robert Leclerc

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 31 mai 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06015122T0001, déposé en mairie de Choisy-au-Bac.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2022

Dossier PA n° 06015122T0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 06015122T0001, délivré le 31 mai 2022 à Choisy-au-Bac (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Robert Leclerc.

L'opération concerne un terrain de 3 966 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AJ549, AJ538, AJ486. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Choisy-au-Bac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/05/2022

Surface du terrain

3 966 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

31/05/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Choisy-au-Bac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AJ549 AJ538 AJ486

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Choisy-au-Bac Code postal 60750 Identifiant INSEE 60151
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 966 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHOISY-AU-BAC (60750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06015122T0001
Code commune INSEE	60151 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	31 mai 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	05/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 966 m², situé Rue Robert Leclerc à Choisy-au-Bac (60750).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 31 mai 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06015122T0001, déposé en mairie de Choisy-au-Bac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Choisy-au-Bac

PA n°06015114T0001 Autorisé

Chemi Du Carandeau

Choisy-au-Bac (60750)

04 sept. 2014 COBAT IMMOBILIER

PA n°06015115T0001 Autorisé

Chemin De Clairoix La Mare A Reine

Choisy-au-Bac (60750)

04 janv. 2016 1 376 m² foncier

PA n°06015122T0002 Terminé

123 Rue Victor Hugo

Choisy-au-Bac (60750)

05 déc. 2022 3 017 m² foncier

PA n°06015122T0003 Annulé

Rue De La Terriere

Choisy-au-Bac (60750)

02 avr. 2023 8 641 m² foncier

PA n°06015123T0001 Commencé

Rue Du President Roosevelt

Choisy-au-Bac (60750)

13 mai 2024 369 122 m² foncier OPELLA HEALTHCARE INTERNATIONAL SAS

Autres types d'autorisations à Choisy-au-Bac

Permis de construire à Choisy-au-Bac

138 autorisations

Permis de démolir à Choisy-au-Bac

18 autorisations