Permis d'aménager n° 06015115T0001 à Choisy-au-Bac pour un terrain de 1 376 m², Chemin De Clairoix La Mare A Reine
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 janvier 2016
Dossier PA n° 06015115T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Choisy-au-Bac (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06015115T0001 a été délivré le 4 janvier 2016, pour un projet situé Chemin De Clairoix La Mare A Reine.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 376 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR171, AR172, AR173. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Choisy-au-Bac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Choisy-au-Bac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Mare A Reine
Territoires administratifs
- Commune
- Choisy-au-Bac Code postal 60750 Identifiant INSEE 60151
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 376 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHOISY-AU-BAC (60750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06015115T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |