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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06009720T0017

Permis d'aménager n° 06009720T0017 à Boutencourt pour un terrain de 15 566 m², Rue De La Forge Le Village

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS et autorisée le 1 décembre 2020.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 décembre 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06009720T0017, déposé en mairie de Boutencourt.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2020

Dossier PA n° 06009720T0017

Demandeur

EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Boutencourt (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06009720T0017 a été délivré le 1 décembre 2020, pour un projet situé Rue De La Forge Le Village. EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS figure comme demandeur du dossier.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 15 566 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B29. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Boutencourt.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2020

Surface du terrain

15 566 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/12/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Boutencourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune: Boutencourt Code postal 60590 Identifiant INSEE 60097
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	15 566 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS

Voir les 17 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
SIREN: 432811651
SIRET: 43281165100129
Code APE (NAF): 71.12A - Activité des géomètres
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 2000
Localisation: LES ANDELYS (27700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06009720T0017
Code commune INSEE	60097 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	1 décembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	12/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 15 566 m², situé Rue De La Forge Le Village à Boutencourt (60590).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS et autorisée le 1 décembre 2020.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 décembre 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06009720T0017, déposé en mairie de Boutencourt.

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