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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06001023T0001

Permis d'aménager n° 06001023T0001 à Amblainville pour un terrain de 24 437 m², 20 Rue De Chambly

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par SCI ECLAIR et autorisée le 21 septembre 2023.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 septembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06001023T0001, déposé en mairie d'Amblainville.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2023

Dossier PA n° 06001023T0001

Demandeur

SCI ECLAIR

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 06001023T0001 a été délivré le 21 septembre 2023 à Amblainville (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 20 Rue De Chambly. La demande émane de SCI ECLAIR.

L'aménagement porte sur un terrain de 24 437 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI23, AI24. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Amblainville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/09/2023

Surface du terrain

24 437 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Amblainville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI23 AI24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Amblainville Code postal 60110 Identifiant INSEE 60010
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	24 437 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI ECLAIR

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 417766698
SIRET: 41776669800019
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1998
Localisation: AMBLAINVILLE (60110)

Autres dossiers de SCI ECLAIR

PA n°06001023T0002 Autorisé

25 Rue De Chambly

21 sept. 2023

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06001023T0001
Code commune INSEE	60010 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 24 437 m², situé 20 Rue De Chambly à Amblainville (60110).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par SCI ECLAIR et autorisée le 21 septembre 2023.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 septembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06001023T0001, déposé en mairie d'Amblainville.

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Amblainville (60110)

06 mai 2021 991 m² foncier

PA n°06001020T0004 Autorisé

Rue De Sandricourt

Amblainville (60110)

11 mai 2021 2 040 m² foncier

PA n°06001023T0002 Autorisé

25 Rue De Chambly

Amblainville (60110)

21 sept. 2023 31 000 m² foncier SCI ECLAIR

PA n°06001026T0001 Autorisé

Rue Du Stade

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22 mai 2026 1 771 m² foncier SCI PHILCHRIS

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