Permis d'aménager n° 05958619B0006 à Templeuve-en-Pévèle pour un terrain de 1 630 m², Carriere Saint-Joseph
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2019
Dossier PA n° 05958619B0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05958619B0006 a été délivré le 16 octobre 2019 à Templeuve-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Carriere Saint-Joseph.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 630 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS167. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 66 permis d'aménager référencés à Templeuve-en-Pévèle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Templeuve-en-Pévèle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Templeuve-en-Pévèle Code postal 59242 Identifiant INSEE 59586
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 630 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TEMPLEUVE EN PEVELE (59242)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05958619B0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59586 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |